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Maître Philouze, avoué
Ce fonds est composé essentiellement de dossiers de séquestre et liquidation des biens des fabriques et des congrégations (1908-1909). Il comporte également quelques documents du XIXe siècle : registres relatifs à la congrégation des Ursulines, et correspondance avec l'épiscopat en ce qui concerne les biens de la fabrique.
Don de Melle Philouze en 1965
Thomas-Lacroix (Pierre). Répertoire numérique dactylographié, 1 p.
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Série V : cultes
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